Conditions Générales d’Utilisation

Conditions Générales d’Utilisation (CGU) du site web www.momycuisine.com

  1. Introduction

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU) régissent l’utilisation du site web www.momycuisine.com (ci-après dénommé « le Site »). En utilisant le Site, vous acceptez pleinement et sans réserve ces CGU. Si vous n’acceptez pas ces CGU, veuillez ne pas utiliser le Site.

  1. Propriété intellectuelle

Le Site et son contenu, y compris mais sans s’y limiter, les textes, images, vidéos, logos, marques de commerce et tout autre élément, sont la propriété exclusive de [Nom de la société ou du propriétaire du site] ou de ses concédants de licence, et sont protégés par les lois nationales et internationales sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Toute utilisation non autorisée du contenu du Site est strictement interdite.

  1. Utilisation du Site

Vous vous engagez à utiliser le Site uniquement à des fins légales et conformément à ces CGU. Vous acceptez de ne pas utiliser le Site d’une manière qui pourrait endommager, désactiver, surcharger ou compromettre le fonctionnement du Site, ni interférer avec l’utilisation du Site par d’autres utilisateurs.

  1. Liens vers des sites tiers

Le Site peut contenir des liens vers des sites web de tiers. Ces liens sont fournis uniquement à titre de commodité. Nous n’avons aucun contrôle sur le contenu de ces sites tiers et déclinons toute responsabilité quant à leur contenu, leur exactitude ou leur disponibilité. L’utilisation de ces liens vers des sites tiers se fait à vos propres risques.

  1. Responsabilité

Le Site et son contenu sont fournis « tels quels » et « selon disponibilité ». Nous ne garantissons pas l’exactitude, l’exhaustivité, la fiabilité ou la pertinence du contenu du Site. Nous ne serons pas responsables des dommages ou préjudices résultant de l’utilisation du Site.

  1. Modifications des CGU

Nous nous réservons le droit de modifier à tout moment les présentes CGU. Toute modification sera effective dès sa publication sur le Site. Il vous incombe de consulter régulièrement les CGU pour vous informer des éventuelles mises à jour. En continuant à utiliser le Site après la publication des modifications, vous acceptez les CGU révisées.

  1. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes CGU sont régies par le droit applicable au Canada. Tout litige relatif à l’utilisation du Site sera de la compétence exclusive des tribunaux de [indiquer la juridiction compétente].

  1. Contact

Pour toute question ou demande concernant ces CGU, veuillez nous contacter à l’adresse suivante : contact@momycuisine.com.

Date d’entrée en vigueur : 2023

En utilisant le Site, vous confirmez avoir lu, compris et accepté ces Conditions Générales d’Utilisation.

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